Politique de Conformité de C1 Broker

Cher Client et Partenaire Stratégique,

La Politique de Conformité de C1 Broker, courtier d’assurances international, va bien au-delà du simple respect des réglementations financières et d’assurance dans les pays où nous opérons. Elle repose sur la philosophie de « vouloir faire les choses correctement ».
L’entreprise adopte différents instruments de conformité, impliquant un groupe de travail multidisciplinaire chargé de revoir et d’auditer les différents domaines (commercial, marketing, sinistres, opérations, comptabilité, juridique, ressources humaines, etc.), garantissant ainsi la conformité et l’intégrité de ses opérations.

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La Politique de Conformité de C1 Broker – courtier d’assurances en Espagne et au Portugal – se réfère à l’ensemble des processus et mesures adoptés pour garantir que l’entreprise respecte toutes les lois, réglementations et normes applicables dans le secteur des assurances.
Elle inclut la gestion éthique et légale des opérations, la prévention des conflits d’intérêts, le respect des réglementations relatives à la protection des données, ainsi que la mise en œuvre de contrôles internes visant à assurer la transparence et l’intégrité dans toutes les activités liées au courtage d’assurance.

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L’équipe de direction de C1 Broker promeut une culture de l’excellence en intégrant divers instruments de conformité dans son modèle de gestion, développés à partir de notre Responsabilité Sociale d’Entreprise (RSE).

Pour établir la politique de Conformité et de Due Diligence, nous avons pris comme point de départ l’optimisation de nombreux mécanismes de contrôle et processus déjà existants dans différents secteurs (fiscalité, comptabilité, administration, opérations commerciales, marketing, ressources humaines, etc.), en les adaptant aux procédures de croissance de l’entreprise et surtout en les considérant comme une opportunité plutôt qu’un coût.

Il convient également de noter que les récentes réformes du Code Pénal ont renforcé la responsabilité pénale des personnes morales, incitant ainsi les entreprises de toute taille et de tout secteur à mettre en place des systèmes de gestion, de suivi et de contrôle pour prévenir les infractions et en minimiser les conséquences, si elles se produisent.
C’est ce qu’englobe la Conformité (Compliance), qui représente un investissement pour les entreprises : un soutien juridique, un bénéfice en termes de réputation et un facteur de compétitivité sur les marchés internationaux.

Nous avons suivi en interne le processus suivant, conformément aux directives de Conformité, avec l’appui d’un audit externe :

– Diagnostic initial et élaboration d’une carte des risques et d’un code d’éthique
– Mise en œuvre et suivi des programmes de conformité
– Conception de protocoles de prévention et/ou de correction avant la commission d’infractions
– Formation spécifique pour les employés
– Préparation de la due diligence

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Si le terme « Compliance » provient initialement du verbe anglais to comply, qui signifie exécuter, respecter ou se conformer à ce qui est imposé, en transposant ce concept dans le monde de l’entreprise, chez C1 Broker, nous comprenons la Conformité comme une philosophie et une pratique de gestion qui garantissent que l’organisation respecte les lois, réglementations, directives et normes pertinentes du secteur de l’assurance national et européen.

En adoptant, développant et mettant en œuvre un système de gestion basé sur la Conformité, notre objectif n’est pas seulement de respecter les exigences légales, mais également de promouvoir une culture d’intégrité et de transparence, contribuant ainsi à la croissance durable de l’entreprise.

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Nous percevons la Politique de Conformité non pas comme une contrainte pour notre activité, mais comme un sceau de qualité et de protection.
Les règles et réglementations existent pour créer un environnement commercial équitable et sécurisé, protégeant les entreprises des pratiques déloyales et prévenant ou atténuant les risques susceptibles d’entraîner des dommages financiers et réputationnels.

Dans ce sens, la Politique de Conformité de C1 Broker a été conçue pour contribuer à la pérennité et à la durabilité de l’entreprise, ainsi qu’à la confiance de toutes les parties prenantes : clients, fournisseurs, employés et partenaires stratégiques.

Cordialement,

Dr. Susana Wichels
CEO – C1 Broker
(Juin 2025)